Incoterms concasseur FOB ou CIF

Un incoterm n'est pas une ligne de prix

Incoterms concasseur FOB ou CIF apparaît le plus souvent tout à la fin d'une comparaison d'offres, sous la forme d'un sigle de trois lettres que personne n'interroge. Ces trois lettres ne décrivent pas la valeur de la marchandise. Elles indiquent en quel point physique le risque passe à l'acheteur, qui supporte quels coûts et qui prend en charge le dédouanement de chaque côté de la frontière. Si deux offres ne diffèrent que par le chiffre et non par la règle, on compare en réalité deux périmètres distincts.

Deux familles de règles : tous modes et maritime seul

Le texte Incoterms 2020 comporte onze règles réparties en deux familles. La première convient à tout mode de transport : EXW, FCA, CPT, CIP, DAP, DPU et DDP. La seconde est réservée au transport maritime et fluvial : FAS, FOB, CFR et CIF. Cette séparation n'est pas cosmétique. Dans la seconde famille, le transfert de risque est lié au moment du chargement à bord du navire, si bien que ces règles perdent leur sens dès qu'un camion ou un avion entre dans la chaîne.

Transfert de risque et transfert de coût ne coïncident pas

C'est la distinction la plus souvent manquée. En FOB, le vendeur charge la marchandise à bord au port d'embarquement et le risque passe à cet instant. En CIF, le vendeur paie le fret et l'assurance jusqu'au port de destination, mais le risque passe toujours au port d'embarquement, une fois la marchandise à bord. CIF ne signifie donc pas que le vendeur porte la marchandise à ses risques jusqu'à l'arrivée : il a seulement pris en charge le coût du transport et de la couverture.

Pourquoi la règle suit la marchandise et non la facture

Le matériel de concassage et de criblage n'est pas une marchandise homogène. Un corps de concasseur à mâchoires ou un long châssis de convoyeur n'entre pas dans une boîte standard : il voyage sur flat rack, en open top ou en conventionnel. Pour cette marchandise, le chargement à bord est une véritable opération, et le contrat doit désigner la partie qui fournit la capacité de levage et le matériel de saisissage à quai. La famille maritime FOB, CFR et CIF a été écrite pour ce cas précis.

Les pièces d'usure, les toiles de crible et l'armoire électrique de la même commande sont en revanche conteneurisées. Avec un conteneur, la marchandise quitte le contrôle du vendeur sur un terminal ou un dépôt intérieur, pas sur le navire. Y appliquer FOB revient à laisser au vendeur le risque d'une marchandise qu'il ne maîtrise plus jusqu'à sa mise à bord. La bonne réponse est une règle qui rattache la livraison au premier transporteur : FCA, CPT ou CIP.

La capacité des parties pèse autant que la géographie

Si l'acheteur dispose d'un réseau de transitaires solide et négocie lui-même son fret, FOB ou FCA se justifie. S'il importe pour la première fois et souhaite un interlocuteur unique jusqu'au port de destination, CIF ou CPT convient mieux. Quand la livraison est attendue sur chantier, DAP s'applique ; DDP ajoute le dédouanement import à la charge du vendeur et n'est réaliste que si celui-ci est immatriculé fiscalement dans le pays.

Le niveau d'assurance vient avec la règle

Deux règles seulement comportent une obligation d'assurance. En CIF, la couverture que le vendeur doit fournir est minimale, limitée à des risques nommés, et jugée raisonnable pour les vracs. En CIP, le texte de 2020 a relevé l'exigence à une couverture étendue. Les parties restent libres de convenir davantage par contrat, et sur les expéditions de machines elles le font souvent : une cargaison vendue CIF est fréquemment assurée bien au-dessus du plancher fixé par la règle.

Ce que le contrat doit préciser

Le sigle seul ne suffit jamais. Un lieu nommé l'accompagne : port, terminal ou adresse. La version des règles est indiquée également, car les mêmes lettres peuvent porter des obligations différentes d'une version à l'autre. Le contrat consigne en outre la répartition des frais de manutention portuaire, la partie qui conduit les formalités export et import, et celle qui supporte les surestaries si le navire ou la boîte est retenu. Pour les charges hautes sur chenilles comme les broyeurs de pierres mobiles, un tableau de cotes et de masses est joint en annexe, car les autorisations d'itinéraire sont délivrées sur cette base. Les autres sujets commerciaux sont regroupés sous achats et approvisionnement.

Questions fréquentes

FOB est-il toujours l'option la moins chère ?

La ligne de prix paraît plus basse parce que le fret et l'assurance n'y figurent pas. Le coût complet n'apparaît qu'une fois ajouté le taux de fret obtenu par l'acheteur.

Quel est le défaut du FOB en conteneur ?

La marchandise est remise au terminal, mais le risque reste au vendeur jusqu'à la mise à bord. Entre ces deux points s'étend une responsabilité sans contrôle.

Le vendeur reste-t-il responsable jusqu'à l'arrivée en CIF ?

Non. Il paie le fret et l'assurance, mais le transfert de risque se situe au port d'embarquement. Une avarie constatée à l'arrivée relève de l'assurance, pas d'une dette du vendeur.